1710 - Bazile Telecom CGV - page 1

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Bazile Telecom - Conditions générales
de vente et de prestation
au 1
er
septembre 2017
Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations s’appliquent, à l’exclusion de toute autre
condition, à toute vente de matériel ou fourniture de prestation de solutions BAZILE TELECOM par la société
BAZILE SA RCS 484 661 434 (Parc du Golf – 11B, CS 80 483, Av Guilibert Gautier, 13 592 Aix – en – Provence
Cedex 3, 04.42.12.64.64 ), ou par un distributeur agréé par lui, qui permettent à l’Utilisateur du service d’avoir
accès à une offre de téléphonie mobile grâce à un téléphone et une offre de service dédiés seniors et
disponibles 24h/24 et 7j/7. La société Bazile opère sous les marques Bazile Telecom et Bazile Télésanté,
marques dont elle est propriétaire.
Les prestations dispensées sous la marque Bazile Télésanté sont régies par des conditions générales de vente et
de prestation spécifiques, disponibles sur le site
ou sur simple demande.
La signature du Contrat d’Abonnement de Bazile Telecom par le Souscripteur implique son acceptation
complète et sans réserve des présentes. Dans ce document, une différence sera faite entre le Souscripteur du
contrat, également appelé Abonné, et l’Utilisateur du service Bazile Telecom, ces personnes pouvant être
différentes. Le Souscripteur se porte garant de la bonne compréhension par l’Utilisateur des présentes.
1.
Description de l’offre Bazile Telecom
L’offre Bazile Telecom consiste en la fourniture de :
-un service de radiocommunication,
-un service d’opératrices disponibles 24 h / 24,
-un service de téléassistance à la personne, déclenché à partir d’un téléphone ou dispositif d’alerte raccordé au
réseau de télécommunication fixe ou mobile, si l’Abonné le souhaite,
- un téléphone portable GSM, avec ses accessoires, complété ou non d’accessoires supplémentaires, en option.
En fonction de la commande passée par le Souscripteur, Bazile fournira l’un ou l’autre de ces éléments, ou tous.
Avertissement : L’utilisation d’un téléphone portable GSM nécessite que le téléphone soit connecté au réseau
GSM et que le téléphone soit en état de fonctionnement, et en particulier que le niveau de charge de la
batterie soit suffisant. Le Souscripteur est conscient que l’utilisation efficace d’un téléphone portable,
notamment en cas de détresse, est conditionnée par le bon fonctionnement du réseau GSM et du téléphone
portable. Il appartient à l’Utilisateur de vérifier le bon état de fonctionnement du téléphone portable et sa
bonne connexion au réseau. Les abonnés télécom de Bazile Telecom transitent par le réseau GSM Orange.
1.1
Matériels :
Téléphone portables : Bazile propose une gamme de téléphones mobiles GSM.
Téléphones fixes GSM : Bazile propose, dans le cadre de son offre Bazile Domicile, des téléphones fixes GSM.
Bracelets ou montres connectés : Bazile propose des bracelets, médaillons ou montres fonctionnant avec carte
SIM GSM, notamment à des fins de sécurisation des seniors en déplacement.
Les téléphones fixes GSM, les bracelets et montres connectés sont associés à une carte SIM GSM et, de fait, sont
couverts dans le présent document sous l’appellation « téléphone portable GSM ».
Bazile propose également une gamme de téléphones fixes de type DECT.
Tous les téléphones livrés par Bazile Telecom sont livrés avec chargeur secteur et manuel d’utilisation.
1.2 Accessoires : Bazile Telecom propose une gamme d’accessoires optionnels, facturables en sus.
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